Déposée le 28 octobre 2015 par monsieur MARTIN CHRISTOPHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CARCHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est monsieur MARTIN CHRISTOPHE domicilié(e) 12 RUE GAMBETTA - 92420 - VAUCRESSON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN CHRISTOPHE domicilié(e) 12 RUE GAMBETTA - 92420 - VAUCRESSON - France.
La marque CARCHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MARTIN CHRISTOPHE - 12 RUE GAMBETTA - 92420 - VAUCRESSON - France
M. MARTIN CHRISTOPHE - 12 RUE GAMBETTA - 92420 - VAUCRESSON - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685030 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Peinture ; carrosserie ; automobile ; motocycle ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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